Déposée le 27 mars 1990 par Jacques DEMENUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUN MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Jacques DEMENUS, domicilié(e) 8, rue Edith Cawell, 83400 HYERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques DEMENUS - France.
La marque SUN MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN MEDICAL est expirée depuis le 27 mars 2000.
Jacques DEMENUS a également déposé les autres marques suivantes : PROMOPAC
Jacques DEMENUS - 8, rue Edith Cawell, 83400 HYERES - France
Jacques DEMENUS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10
Matériel, appareils, mobiliers, instruments médicaux et chirurgicaux Appareils et équipements pour la rééducation fonctionnelle et l'orthopédie. Matériel, appareils, équipements pour la kinésithérapie : Appareils et matériels pour le diagnostic médical : électrocardiographie, électro-myofeedback, biofeedback, échographie, pneumologie. Matériel d'exploration et de traitement en uro-gynécologie. Lasers chirurgicaux et thérapeutiques. Matériel d'électrothérapie. Produits et matériels pour massage et soins esthétiques. Tous ces produits étant conçus sous contrôle médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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